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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ecole d'Art et de Communication E.A.C
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ECOLE D'ART ET DE COMMUNICATION E.A.C.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE D'ART ET DE COMMUNICATION E.A.C.
Ecole d'Art et de Communication E.A.C. SA

Numéro de dépôt :
1696251
Date de dépôt :
30/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2001
ECOLE D\'ART ET DE COMMUNICATION E.A.C. de Ecole d\'Art et de Communication E.A.C

Présentation de la marque ECOLE D'ART ET DE COMMUNICATION E.A.C.

Déposée le 30 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Ecole d'Art et de Communication E.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOLE D'ART ET DE COMMUNICATION E.A.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ecole d'Art et de Communication E.A.C domicilié(e) 12 rue La Boétie, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude VIVIER-LE GOT Présidente du Conseil d'Administration - France.

La marque ECOLE D'ART ET DE COMMUNICATION E.A.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE D'ART ET DE COMMUNICATION E.A.C. est expirée depuis le 30 septembre 2001.

Ecole d'Art et de Communication E.A.C a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERSITE EUROPEENNE D'ART ET DE COMMUNICATION U.E.A.C.


Ecole d'Art et de Communication E.A.C. SA - 12 rue La Boétie, 75008 PARIS - France


Claude VIVIER-LE GOT Présidente du Conseil d'Administration - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 17 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°381485 - Publication au BOPI 2003-11-17

- enseignement, enseignement par correspondance, éducation, organisation de cours, (éducation)