Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASTERE EUROPEEN EN MANAGEMENT CULTUREL EAC
ECOLE D'ART ET DE COMMUNICATION E.A.C. SA au capital 250.000F

Numéro de dépôt :
1696250
Date de dépôt :
30/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2001
MASTERE EUROPEEN EN MANAGEMENT CULTUREL EAC de ECOLE D\'ART ET DE COMMUNICATION E.A.C. au capital 250.000F

Présentation de la marque MASTERE EUROPEEN EN MANAGEMENT CULTUREL EAC

Déposée le 30 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ECOLE D'ART ET DE COMMUNICATION E.A.C. au capital 250.000F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASTERE EUROPEEN EN MANAGEMENT CULTUREL EAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOLE D'ART ET DE COMMUNICATION E.A.C. au capital 250.000F domicilié(e) 12, rue la Boétie, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE VIVIER-LE GOT Présidente du Conseil d'Administration - France.

La marque MASTERE EUROPEEN EN MANAGEMENT CULTUREL EAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASTERE EUROPEEN EN MANAGEMENT CULTUREL EAC est expirée depuis le 30 septembre 2001.


ECOLE D'ART ET DE COMMUNICATION E.A.C. SA au capital 250.000F - 12, rue la Boétie, 75008 PARIS - France


CLAUDE VIVIER-LE GOT Présidente du Conseil d'Administration - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 17 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°381486 - Publication au BOPI 2003-11-17

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