Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOLE CHANGER DE CAP
Association Ecole Changer de Cap, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4168074
Date de dépôt :
25/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2025
ECOLE CHANGER DE CAP de Ecole Changer de Cap

Présentation de la marque ECOLE CHANGER DE CAP

Déposée par voie électronique le 25 mars 2015 par l'association loi 1901 Ecole Changer de Cap auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOLE CHANGER DE CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Ecole Changer de Cap domicilié(e) 4 Rue des Abondances, Chez Madame Graner - 92100 - Boulogne-Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 066 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Ecole Changer de Cap domicilié(e) 4 Rue des Abondances, Chez Madame Graner - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque ECOLE CHANGER DE CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168074.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE CHANGER DE CAP arrivera à expiration en date du 25 mars 2025.


Association Ecole Changer de Cap, Association Loi 1901 - 4 Rue des Abondances, Chez Madame Graner - 92100 - Boulogne-Billancourt - France - SIREN 805066883


Association Ecole Changer de Cap - 4 Rue des Abondances, Chez Madame Graner - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Éducation.