Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE ECE
ECOLE CENTRALE DES TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4042730
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2023
GROUPE ECE de ECOLE CENTRALE DES TECHNIQUES DE L\'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL

Présentation de la marque GROUPE ECE

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) ECOLE CENTRALE DES TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GROUPE ECE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOLE CENTRALE DES TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL domicilié(e) 2-10 rue Sextius Michel - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 023 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque GROUPE ECE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE ECE est expirée depuis le 25 octobre 2023.

ECOLE CENTRALE DES TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT PARIS EIFFEL , IM PARIS EIFFEL , ECTEI – ECOLE CENTRALE DES TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ECTEI UNE ECOLE DU GROUPE ECE , ECE PARIS ECOLE D'INGENIEURS , ECE PARIS ECOLE D INGENIEURS , ECOLE CENTRALE D'ELECTRONIQUE ECE , ECOLE CENTRALE DES TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIE GROUPE ECE E.C.T.E.I. , IT PARIS EIFFEL


ECOLE CENTRALE DES TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL, Société anonyme - 2-10 rue Sextius Michel - 75015 - PARIS - France - SIREN 383023272


REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Affiches ; cahiers ; calendriers ; imprimés ; journaux ; livres ; périodiques ; prospectus ; publications ; manuels ; revues ; magazines ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; cahiers ; carnets ; blocs (papeterie) ; catalogues ; chemises pour documents ; enveloppes (papeterie) ; fournitures scolaires ; stylos et crayons ; papeterie ; cachets (sceaux) ; circulaires ; instruments d'écriture ;

Formation ; éducation ; instruction ; informations en matière d'éducation, de formation et d'enseignement ; enseignement ; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, conférences ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; édition et publication de livres, revues, imprimés, journaux, magazines, cédérom ; cours par correspondance ; consultations professionnelles en matière d'enseignement, d'éducation et de formation.