Université Paris-Saclay
Présentation de la marque Université Paris-Saclay
Déposée par voie électronique le 9 novembre 2010 par la société Ecole Centrale des Arts et Manufactures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Université Paris-Saclay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010. .
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ecole Centrale des Arts et Manufactures a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Inscription le 5 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577350 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05