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Marques déposées par ECOLE CARTOUCHERIE ANIMATION SOLIDAIRE
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ECAS ECOLE CARTOUCHERIE ANIMATION SOLIDAIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECAS ECOLE CARTOUCHERIE ANIMATION SOLIDAIRE
ECOLE CARTOUCHERIE ANIMATION SOLIDAIRE

Numéro de dépôt :
4419941
Date de dépôt :
15/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2028
ECAS ECOLE CARTOUCHERIE ANIMATION SOLIDAIRE de ECOLE CARTOUCHERIE ANIMATION SOLIDAIRE

Présentation de la marque ECAS ECOLE CARTOUCHERIE ANIMATION SOLIDAIRE

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2018 par ECOLE CARTOUCHERIE ANIMATION SOLIDAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECAS ECOLE CARTOUCHERIE ANIMATION SOLIDAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est ECOLE CARTOUCHERIE ANIMATION SOLIDAIRE domicilié(e) rue de chony - 26500 - Bourg Lès Valence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guillaume Hellouin domicilié(e) 90 rue damrémont - 75018 - PARIS - France.

La marque ECAS ECOLE CARTOUCHERIE ANIMATION SOLIDAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECAS ECOLE CARTOUCHERIE ANIMATION SOLIDAIRE arrivera à expiration en date du 15 janvier 2028.


ECOLE CARTOUCHERIE ANIMATION SOLIDAIRE - rue de chony - 26500 - Bourg Lès Valence - France


Monsieur Guillaume Hellouin - 90 rue damrémont - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.