Déposée le 3 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) École BRASSART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ÉCOLE BRASSART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) École BRASSART domicilié(e) 185 boulevard Jean-Royer - 37000 - TOURS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, École BRASSART, M. OLIVIER Eric domicilié(e) 185 boulevard Jean-Royer - 37000 - TOURS - France.
La marque ÉCOLE BRASSART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
École BRASSART, M. OLIVIER Eric - 185 boulevard Jean-Royer - 37000 - TOURS - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Publicité ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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