Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÉCOLE BRASSART
École BRASSART, SARL

Numéro de dépôt :
3994744
Date de dépôt :
03/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/04/2023
ÉCOLE BRASSART de École BRASSART

Présentation de la marque ÉCOLE BRASSART

Déposée le 3 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) École BRASSART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ÉCOLE BRASSART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) École BRASSART domicilié(e) 185 boulevard Jean-Royer - 37000 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, École BRASSART, M. OLIVIER Eric domicilié(e) 185 boulevard Jean-Royer - 37000 - TOURS - France.

La marque ÉCOLE BRASSART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉCOLE BRASSART est expirée depuis le 3 avril 2023.

École BRASSART a également déposé les autres marques suivantes : ABD ACADEMIE BRASSART DELCOURT L'ECOLE PARISIENNE DE BANDE DESSINEE , SORTIE DE TALENTS , B BRASSART LA CREATIVITE FAIT ECOLE , ECOLE BRASSART


École BRASSART, SARL - 185 boulevard Jean-Royer - 37000 - TOURS - France


École BRASSART, M. OLIVIER Eric - 185 boulevard Jean-Royer - 37000 - TOURS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

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