Marque enregistrée - Marque en vigueur

ICS Côte d'Azur INTERNATIONAL SCHOOL Shaping the world
ECOLE BILINGUE INTERNATIONALE COTE D'AZUR E.B.I.C.A

Numéro de dépôt :
4634193
Date de dépôt :
23/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2030
ICS Côte d\'Azur INTERNATIONAL SCHOOL Shaping the world de ECOLE BILINGUE INTERNATIONALE COTE D\'AZUR E.B.I.C.A

Présentation de la marque ICS Côte d'Azur INTERNATIONAL SCHOOL Shaping the world

Déposée par voie électronique le 23 mars 2020 par ECOLE BILINGUE INTERNATIONALE COTE D'AZUR E.B.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICS Côte d'Azur INTERNATIONAL SCHOOL Shaping the world » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est ECOLE BILINGUE INTERNATIONALE COTE D'AZUR E.B.I.C.A domicilié(e) 245 Route des Lucioles - 06560 - VALBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Madame Charlotte LERAT domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque ICS Côte d'Azur INTERNATIONAL SCHOOL Shaping the world a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634193.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICS Côte d'Azur INTERNATIONAL SCHOOL Shaping the world arrivera à expiration en date du 23 mars 2030.


ECOLE BILINGUE INTERNATIONALE COTE D'AZUR E.B.I.C.A - 245 Route des Lucioles - 06560 - VALBONNE - France


CABINET BOETTCHER, Madame Charlotte LERAT - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Matériel d’instruction ou d’enseignement (à l`exception des appareils) ; livres, manuels, périodiques, brochures, journaux, magazines, lettres d’information ;

Éducation ; formation ; insertion et réorientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; activités sportives et culturelles ; divertissement ; services de loisirs ; organisation d`événements, salons, foires, spectacles et expositions à buts culturels ou éducatifs ; coordination et encadrement d`évènements à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; cours par correspondance ; cours à distance (par le biais de plate-forme informatique); orientation professionnelle [conseils en matière d`éducation ou de formation ou d’accompagnement vers l’emploi] ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation et conduite d`ateliers de formation ; académies [éducation] ; édition et publication, y compris en ligne, de livres, périodiques, brochures, journaux, magazines, lettres d`information ; production de films (autres que publicitaires) ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services d`information et de conseil pour tous les services précités.