Déposée le 9 avril 2002 par la société ÉCOLE ALSACIENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ECOLE ALSACIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est la société ÉCOLE ALSACIENNE domicilié(e) 109 RUE NOTRE DAME DES CHAMPS - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 280 851 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain GRANGÉ CABANE, Président de l'École alsacienne domicilié(e) 109 Rue Notre-Dame des champs - 75006 - PARIS - France.
La marque ECOLE ALSACIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ÉCOLE ALSACIENNE, ASSOCIATION - 109 RUE NOTRE DAME DES CHAMPS - 75006 - PARIS - France - SIREN 784280851
Monsieur Alain GRANGÉ CABANE, Président de l'École alsacienne - 109 Rue Notre-Dame des champs - 75006 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2012 n°2488673 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-11
Papier, produits de l'imprimerie, livres, journaux, revues, cartes de visites, papier à entête, plaquettes Publicité, publication de textes publicitaires Communications télématiques, messageries électroniques, transmission d'informations par site Internet Education, formation, divertissement, organisation et conduite de concours, conférences, congrès, expositions à but culturel ou éducatif, séminaires, publication de textes, livres, journaux, revues
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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