Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE ACTIVE BILINGUE
ECOLE ACTIVE BILINGUE (S.N.C.)

Numéro de dépôt :
1543989
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/1998
ECOLE ACTIVE BILINGUE de ECOLE ACTIVE BILINGUE (S.N.C

Présentation de la marque ECOLE ACTIVE BILINGUE

Déposée le 10 mars 1988 par ECOLE ACTIVE BILINGUE (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOLE ACTIVE BILINGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ECOLE ACTIVE BILINGUE (S.N.C.), domicilié(e) 7, rue Alfred de Vigny, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Matthieu de COURSON - France.

La marque ECOLE ACTIVE BILINGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543989.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE ACTIVE BILINGUE est expirée depuis le 10 mars 1998.


ECOLE ACTIVE BILINGUE (S.N.C.) - 7, rue Alfred de Vigny, 75008 PARIS - France


Matthieu de COURSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Education, enseignement