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Marques déposées par l'association loi 1901 ECOLE ACTIVE BILINGUE JEANNINE MANUEL
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ECOLE JEANNINE MANUEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE JEANNINE MANUEL
ECOLE ACTIVE BILINGUE JEANNINE MANUEL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4091260
Date de dépôt :
16/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2024
ECOLE JEANNINE MANUEL de ECOLE ACTIVE BILINGUE JEANNINE MANUEL

Présentation de la marque ECOLE JEANNINE MANUEL

Déposée par voie électronique le 16 mai 2014 par l'association loi 1901 ECOLE ACTIVE BILINGUE JEANNINE MANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOLE JEANNINE MANUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 ECOLE ACTIVE BILINGUE JEANNINE MANUEL domicilié(e) 70 Rue du Théâtre - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 075 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque ECOLE JEANNINE MANUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE JEANNINE MANUEL est expirée depuis le 16 mai 2024.

ECOLE ACTIVE BILINGUE JEANNINE MANUEL a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE JEANNINE MANUEL International understanding through a bilingual education , JM ECOLE JEANNINE MANUEL , EAB ECOLE ACTIVE BILINGUE , ECOLE ACTIVE BILINGUE JEANNINE MANUEL ECOLE INTERNATIONALE DE PARIS , JM ECOLE JEANNINE MANUEL INTERNATIONAL UNDERSTANDING THROUGH A BILINGUAL EDUCATION


ECOLE ACTIVE BILINGUE JEANNINE MANUEL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 70 Rue du Théâtre - 75015 - Paris - France - SIREN 425075983


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Inscription le 16 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°657986 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-16

Inscription le 16 novembre 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°657985 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-16

Appareils et instruments scientifiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; clés USB ; applications (logiciels) pour téléphones mobiles ; publications électroniques téléchargeables ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; publications ; magazines ; revues ; prospectus ; brochures ; bulletins d'information ; cahiers de recherche ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; stylos ; crayons ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; écharpes ; cravates ; chaussettes ; casquettes ; jerseys (vêtements) ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pantalons ; blousons ; manteaux ; bermudas ; shorts ; jupes ; robes ;

Education ; éducation bilingue ; formation ; formation professionnelle ; enseignement ; activités sportives et culturelles ; services de traduction ; édition de livres et de revues ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de cahiers de recherche ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de séminaires, de symposiums, de colloques, de conférences ou de congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; enseignement par correspondance ; information en matière d'éducation.