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Marques déposées par l'association loi 1901 ECOLE ACTIVE BILINGUE JEANNINE MANUEL
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ECOLE ACTIVE BILINGUE JEANNINE MANUEL ECOLE INTERNATIONALE DE PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE ACTIVE BILINGUE JEANNINE MANUEL ECOLE INTERNATIONALE DE PARIS
ECOLE ACTIVE BILINGUE JEANNINE MANUEL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3967016
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2022
ECOLE ACTIVE BILINGUE JEANNINE MANUEL ECOLE INTERNATIONALE DE PARIS de ECOLE ACTIVE BILINGUE JEANNINE MANUEL

Présentation de la marque ECOLE ACTIVE BILINGUE JEANNINE MANUEL ECOLE INTERNATIONALE DE PARIS

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2012 par l'association loi 1901 ECOLE ACTIVE BILINGUE JEANNINE MANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOLE ACTIVE BILINGUE JEANNINE MANUEL ECOLE INTERNATIONALE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 ECOLE ACTIVE BILINGUE JEANNINE MANUEL domicilié(e) 70 rue du Théâtre - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 075 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque ECOLE ACTIVE BILINGUE JEANNINE MANUEL ECOLE INTERNATIONALE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE ACTIVE BILINGUE JEANNINE MANUEL ECOLE INTERNATIONALE DE PARIS est expirée depuis le 7 décembre 2022.

ECOLE ACTIVE BILINGUE JEANNINE MANUEL a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE JEANNINE MANUEL International understanding through a bilingual education , JM ECOLE JEANNINE MANUEL , EAB ECOLE ACTIVE BILINGUE , ECOLE JEANNINE MANUEL , JM ECOLE JEANNINE MANUEL INTERNATIONAL UNDERSTANDING THROUGH A BILINGUAL EDUCATION


ECOLE ACTIVE BILINGUE JEANNINE MANUEL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 70 rue du Théâtre - 75015 - PARIS - France - SIREN 425075983


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 16 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°657986 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-16

Inscription le 16 novembre 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°657985 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-16

Education ; éducation bilingue ; formation ; formation professionnelle ; enseignement ; activités sportives et culturelles ; services de traduction ; édition de livres et de revues ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de cahiers de recherche ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de séminaires, de symposiums, de colloques, de conférences ou de congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; enseignement par correspondance ; information en matière d'éducation.