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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOLACTIS
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DCT Dual Condense Technology
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DCT Dual Condense Technology
ECOLACTIS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3855062
Date de dépôt :
29/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/08/2021
DCT Dual Condense Technology de ECOLACTIS

Présentation de la marque DCT Dual Condense Technology

Déposée le 29 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOLACTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DCT Dual Condense Technology » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOLACTIS domicilié(e) 16 rue du Clos Pofard - 21121 - AHUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 517 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque DCT Dual Condense Technology a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855062.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DCT Dual Condense Technology est expirée depuis le 29 août 2021.

ECOLACTIS a également déposé les autres marques suivantes : BOOSTHERM


ECOLACTIS, Société à Responsabilité Limitée - 16 rue du Clos Pofard - 21121 - AHUY - France - SIREN 509517751


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 15 octobre 2014 - Changement d'adresse n°633310 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-15

Machines, à savoir machines agricoles, machines de brasserie, et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; pompes pour installation de chauffage et de réfrigération : pompes (partie de machines ou de moteurs) ; pompes à chaleur.

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération ; installations sanitaires ; appareils de chauffage de récupération et de distribution d'eau sanitaire ; accumulateur de chaleur ; récupérateur de chaleur ; installations de chauffage à eau chaude ; installations pour le refroidissement ou le réchauffement de l'eau sanitaire.