Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIGELLA
ECOLAB USA INC., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1343933
Date de dépôt :
26/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2025
SIGELLA de ECOLAB USA INC

Présentation de la marque SIGELLA

Déposée le 26 décembre 1985 par la société ECOLAB USA INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ECOLAB USA INC domicilié(e) 370 Wabasha Street North, Saint Paul, MINNESOTA 55102 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque SIGELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIGELLA arrivera à expiration en date du 26 décembre 2025.

ECOLAB USA INC a également déposé les autres marques suivantes : SAVODOUX , STERIDINE , ANIOLYSE , ASEPTANIOS , STERANIOS , ECOLOGICAL LINE , PLATINUM UDDERcare , MEDLORE , BACTERANIOS , SEKURAL FONGI


ECOLAB USA INC., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 370 Wabasha Street North, Saint Paul, MINNESOTA 55102 - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 2005 n°2295435 - Publication au BOPI 2005-08-22

Renouvellement sans limitation n°2058494 - Publication au BOPI 1996-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Inscription le 17 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152946 - Publication au BOPI 1992-12-17

Inscription le 12 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669834 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2016 n°2619784 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-31

Couleurs pour le bâtiment, vernis et accessoires, cires, encaustiques et colles, mastics (sauf pour joints métalliques).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.