Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BURO-NET
ECOLAB SNC, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
94515021
Date de dépôt :
12/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2014

Présentation de la marque BURO-NET

Déposée le 12 avril 1994 par ECOLAB SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BURO-NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est ECOLAB SNCTODO domicilié(e) 8, rue Rouget-de-Lisle,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2257795) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 743 335 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2257795) - 75009 - France.

La marque BURO-NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BURO-NET est expirée depuis le 12 avril 2014.

ECOLAB SNC a également déposé les autres marques suivantes : Ecosafe-net , SEKULYSE


ECOLAB SNC, Société en nom collectif - 8, rue Rouget-de-Lisle,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2257795) - 92130 - France - SIREN 381743335


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2257795) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Inscription le 14 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189358 - Publication au BOPI 1995-09-14

Inscription le 30 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°364915 - Publication au BOPI 2003-01-30

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2004 n°2257795 - Publication au BOPI 2004-01-30

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; détergent pour vitres et toutes surfaces; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.