Déposée le 12 octobre 2004 par la société étrangère Ecolab GmbH & Co. OHG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Oxypeps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-47 du 19 novembre 2004.
Le déposant est la société étrangère Ecolab GmbH & Co. OHG domicilié(e) Reisholzer Werftstrasse 38-42 D 40589 DÜSSELDORF,Allemagne - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Helga PERNEZ Avocat à la Cour domicilié(e) 27, rue du Pont Neuf,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque Oxypeps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ecolab GmbH & Co. OHG société de droit allemand - Reisholzer Werftstrasse 38-42 D 40589 DÜSSELDORF,Allemagne - Allemagne
Helga PERNEZ Avocat à la Cour - 27, rue du Pont Neuf,75001 PARIS - 75001 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11
Inscription le 28 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411607 - Publication au BOPI 2005-04-28
Inscription le 26 juillet 2006 - renonciation partielle n°437813 - Publication au BOPI 2006-07-26
Inscription le 2 mai 2007 - renonciation partielle n°453325 - Publication au BOPI 2007-05-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22
Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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