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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ecol'aux mousses
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Cervus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cervus
Ecol'aux mousses, SAS

Numéro de dépôt :
4363881
Date de dépôt :
24/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2027
Cervus de Ecol\'aux mousses

Présentation de la marque Cervus

Déposée par voie électronique le 24 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ecol'aux mousses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cervus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ecol'aux mousses domicilié(e) 6 chemin d'armancourt - 60200 - COMPIEGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecol'aux mousses, M. François VANDAELE domicilié(e) 6 Chemin d'armancourt - 60200 - COMPIEGNE - France.

La marque Cervus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cervus arrivera à expiration en date du 24 mai 2027.


Ecol'aux mousses, SAS - 6 chemin d'armancourt - 60200 - COMPIEGNE - France


Ecol'aux mousses, M. François VANDAELE - 6 Chemin d'armancourt - 60200 - COMPIEGNE - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Préparations faites de céréales ;

Bières ; apéritifs sans alcool.