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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOGETIC Solutions Energetiques Alternatives
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SOLACTIVA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLACTIVA
ECOGETIC Solutions Energetiques Alternatives SARL

Numéro de dépôt :
3463096
Date de dépôt :
14/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2016
SOLACTIVA de ECOGETIC Solutions Energetiques Alternatives

Présentation de la marque SOLACTIVA

Déposée le 14 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOGETIC Solutions Energetiques Alternatives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLACTIVA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOGETIC Solutions Energetiques Alternatives domicilié(e) 50 Bd Alsace Lorraine,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 232 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOGETIC Solutions Energetiques Alternatives domicilié(e) 50 Bd Alsace Lorraine,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLACTIVA est expirée depuis le 14 novembre 2016.

ECOGETIC Solutions Energetiques Alternatives a également déposé les autres marques suivantes : NOVASOLAR , ensoleillez votre avenir! , SOLICLIMA


ECOGETIC Solutions Energetiques Alternatives SARL - 50 Bd Alsace Lorraine,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France - SIREN 490232626


ECOGETIC Solutions Energetiques Alternatives - 50 Bd Alsace Lorraine,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Production d'énergie.