Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOGEST
ECOGEST, SAS

Numéro de dépôt :
3693995
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/11/2019
ECOGEST de ECOGEST

Présentation de la marque ECOGEST

Déposée le 26 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOGEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ECOGEST »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOGEST domicilié(e) 5 Place Edgard Quinet - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fourmon BSA Avocats domicilié(e) 139 rue Vendome - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOGEST est expirée depuis le 26 novembre 2019.

ECOGEST a également déposé les autres marques suivantes : ECOGEST


ECOGEST, SAS - 5 Place Edgard Quinet - 69006 - LYON - France


Fourmon BSA Avocats - 139 rue Vendome - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Services de direction d'affaires immobilières et de gérance administrative de biens immobiliers, y compris gérance administrative d'hôtels, de motels, de complexes hôteliers, d'appartements et de résidences hôtelières ; services de publicité en rapport avec l'organisation et la gestion d'hôtels, de motels, de complexes hôteliers, de résidences hôtelières, d'appartements et de logements temporaires ;

Promotion immobilière ; gestion de biens immobiliers, de logements et d'hébergements, y compris hôtels, motels, complexes hôteliers et résidences hôtelières ; agences de logement (propriétés immobilières), gestion de logement et d'hébergement, crédit-bail d'immobilier, location d'appartements, de studios et de chambres ;

Services de construction de logements à usage d'habitation ou de locaux à usage professionnel ou commercial ; supervision de travaux de constructions ;

Architecture et décoration intérieure ;

Hôtels, résidences hôtelières, motels, exploitation de complexes hôteliers ; services d'hôtellerie, de restauration (alimentation), services de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; hébergement temporaire ; maison de vacances ; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs, de logements temporaires ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.