Marque expirée - Marque en non vigueur

TRIER LES PAPIERS…ET SI ON PRENAIT LE PLI?
ECOFOLIO, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3666482
Date de dépôt :
24/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2019
TRIER LES PAPIERS…ET SI ON PRENAIT LE PLI? de ECOFOLIO

Présentation de la marque TRIER LES PAPIERS…ET SI ON PRENAIT LE PLI?

Déposée le 24 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOFOLIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIER LES PAPIERS…ET SI ON PRENAIT LE PLI? »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOFOLIO domicilié(e) 60 rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 379 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIER LES PAPIERS…ET SI ON PRENAIT LE PLI? est expirée depuis le 24 juillet 2019.

ECOFOLIO a également déposé les autres marques suivantes : ECOFOLIO , POINT F , , L'AVENIR S'ECRIT SUR PAPIER RECYCLE , , PRENONS LE PLI DU TRI DES PAPIERS , ECO FOLIO DONNE DES AILES AU PAPIER , L'ORIGAMI DU TRI , ECOFOLIO , TOUS LES PAPIERS ONT DROIT A PLUSIEURS VIES


ECOFOLIO, société par actions simplifiée - 60 rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France - SIREN 493379093


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 9 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°718386 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-09

Papier, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; affiches ; affichettes, chemises pour documents, supports pour photographies en papier et en carton ; sacs, sachets (pochettes) en papier pour emballage, blocs notes, sous mains, cartes de visite, cartes postales.

Conseils, informations ou renseignements d'affaires dans le domaine de la collecte, de la valorisation, du recyclage et de l'élimination des déchets d'imprimés ; services de publicité pour la promotion d'activités liées à la valorisation des déchets d'imprimés ; organisation d'expositions, de conférences de presse, de salons, de manifestations à but commercial et publicitaire dans le domaine de la collecte, de la valorisation, du recyclage et de l'élimination des déchets d'imprimés ; diffusion de prospectus ayant trait à la collecte de contributions financières et de contributions en nature pour le financement de la collecte, de la valorisation, du recyclage et de l'élimination des déchets d'imprimés ; services de publicité se chargeant de communications au public de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion.

Télécommunications, diffusion de programmes courts de télévision, programmes radiophoniques ; services de messagerie électronique ; communications par Internet, communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, de textes, de sons et d'images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.

Traitement des déchets d'imprimés, en particulier compostage, élimination, et recyclage du papier. Services de conseil et d'expertise dans les domaines de la collecte, la valorisation, le recyclage et l'élimination des déchets de papiers graphiques.

Education, divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de cassettes vidéo ; prêt de livres ; publications électroniques de textes (autres que textes publicitaires) en ligne ; programmation pour ordinateur ; conception et mise à jour de logiciels relatifs au domaine de la collecte, de la valorisation, du recyclage et de l'élimination des déchets d'imprimés ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; photographie ; reportages photographiques ; formations et ateliers pour sensibiliser les entreprises, les collectivités locales et les particuliers à la collecte, à la valorisation, au recyclage et à l'élimination des déchets d'imprimés ; formations et ateliers pour aider les entreprises, les collectivités locales et les particuliers à trier et à recycler les déchets d'imprimés ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès dans le domaine de la collecte, de la valorisation, du recyclage et de l'élimination des déchets d'imprimés ; organisation de concours.

Services d'études et de réalisation de projets techniques dans le domaine de la collecte, de la valorisation, du recyclage et de l'élimination des déchets de papiers graphiques depuis leur collecte jusqu'à leur traitement et leur valorisation ; consultation sur le traitement des déchets de papiers graphiques ; recherche scientifique et industrielle dans le domaine du traitement des déchets de papiers graphiques.