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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOFOLIO
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PAPER METRICS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAPER METRICS
ECOFOLIO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4210550
Date de dépôt :
17/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2025
PAPER METRICS de ECOFOLIO

Présentation de la marque PAPER METRICS

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOFOLIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAPER METRICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOFOLIO domicilié(e) 3 Place des Victoires - 75001 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 379 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

La marque PAPER METRICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPER METRICS arrivera à expiration en date du 17 septembre 2025.

ECOFOLIO a également déposé les autres marques suivantes : ECOFOLIO , POINT F , , L'AVENIR S'ECRIT SUR PAPIER RECYCLE , , TRIER LES PAPIERS…ET SI ON PRENAIT LE PLI? , PRENONS LE PLI DU TRI DES PAPIERS , ECO FOLIO DONNE DES AILES AU PAPIER , L'ORIGAMI DU TRI , ECOFOLIO


ECOFOLIO, Société par actions simplifiée - 3 Place des Victoires - 75001 - Paris - France - SIREN 493379093


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 9 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°718386 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-09

Logiciels de calcul des impacts environnementaux d'un tirage ou d'un exemplaire de papiers sur toutes les étapes de son cycle de vie depuis sa fabrication à sa fin de vie y compris le recyclage ;

Recueil de données et calculs systématiques de données sur les impacts environnementaux des papiers dans un fichier central de données ; connexion avec les logiciels internes existants ; établissement de statistiques concernant les impacts environnementaux des papiers ;

Services d'informations environnementales et de conseils en matière de recyclabilité des papiers ;

Services d'évaluation des impacts environnementaux des papiers depuis leur fabrication à leur recyclage ou élimination ; connexion avec les logiciels informatiques d'établissement de devis, pour une systématisation du recueil des données ; conseils techniques en matière de recyclabilité ; étude de projets techniques ; recherches en matière de protection de l'environnement ; récupération de données informatiques ; constitution de bases de données ; conseils en matière d'environnement.