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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOFLAMEA
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OLI GRAINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLI GRAINS
ECOFLAMEA, SAS

Numéro de dépôt :
4097972
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2024
OLI GRAINS de ECOFLAMEA

Présentation de la marque OLI GRAINS

Déposée par voie électronique le 16 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOFLAMEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OLI GRAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOFLAMEA domicilié(e) 670 ROUTE DE BERRE - 13510 - EGUILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 902 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOFLAMEA, Mme. CORINNE LE CAR domicilié(e) 670 ROUTE DE BERRE - 13510 - EGUILLES - France.

La marque OLI GRAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097972.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 22 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLI GRAINS est expirée depuis le 16 juin 2024.

ECOFLAMEA a également déposé les autres marques suivantes : FLAM ECOLO


ECOFLAMEA, SAS - 670 ROUTE DE BERRE - 13510 - EGUILLES - France - SIREN 523902211


ECOFLAMEA, Mme. CORINNE LE CAR - 670 ROUTE DE BERRE - 13510 - EGUILLES - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; bois bruts ;

Sciage ; rabotage ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation).