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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOFIS
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LES MAITRES PATISSIERS DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAITRES PATISSIERS DE PROVENCE
ECOFIS Sarl

Numéro de dépôt :
1756284
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/05/2000

Présentation de la marque LES MAITRES PATISSIERS DE PROVENCE

Déposée le 4 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOFIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES MAITRES PATISSIERS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOFIS domicilié(e) 2 rue Charles Silvestri, 94300 Vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOFIS Sarl - France.

La marque LES MAITRES PATISSIERS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAITRES PATISSIERS DE PROVENCE est expirée depuis le 4 mai 2000.

ECOFIS a également déposé les autres marques suivantes : CONCILIO PATRIMOINE INDEPENDANCE EXPERTISE SUR-MESURE CP


ECOFIS Sarl - 2 rue Charles Silvestri, 94300 Vincennes - France


ECOFIS Sarl - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-02

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées et confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade, épices, glace à rafraîchir ; Produits agricoles, forestiers et farines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tous ces produits étant fournis par un artisan.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.