LES SOLUTIONS ECO FIOUL DES ACTEURS POUR VOS ECONOMIES D ENERGIE SOLUTIONS-FIOUL.FR
Présentation de la marque LES SOLUTIONS ECO FIOUL DES ACTEURS POUR VOS ECONOMIES D ENERGIE SOLUTIONS-FIOUL.FR
Déposée le 27 avril 2012 par l'association loi 1901 Ecofioul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES SOLUTIONS ECO FIOUL DES ACTEURS POUR VOS ECONOMIES D ENERGIE SOLUTIONS-FIOUL.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES SOLUTIONS ECO FIOUL DES ACTEURS POUR VOS ECONOMIES D ENERGIE SOLUTIONS-FIOUL.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916604.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SOLUTIONS ECO FIOUL DES ACTEURS POUR VOS ECONOMIES D ENERGIE SOLUTIONS-FIOUL.FR est expirée depuis le 27 avril 2022.
Ecofioul a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33