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Marques déposées par l'association loi 1901 ECOFAX Loi 1901
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LISTE ECOFAX
Marque expirée - Marque en non vigueur

LISTE ECOFAX
ASSOCIATION ECOFAX Loi 1901

Numéro de dépôt :
3584014
Date de dépôt :
24/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2018
LISTE ECOFAX de ECOFAX Loi 1901

Présentation de la marque LISTE ECOFAX

Déposée le 24 juin 2008 par l'association loi 1901 ECOFAX Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LISTE ECOFAX »

Le déposant est l'association loi 1901 ECOFAX Loi 1901 domicilié(e) 55 Avenue de Marceau,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION ECOFAX domicilié(e) 55 Avenue de Marceau,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LISTE ECOFAX est expirée depuis le 24 juin 2018.

ECOFAX Loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : ECOFAX


ASSOCIATION ECOFAX Loi 1901 - 55 Avenue de Marceau,75016 PARIS - 75016 - France


ASSOCIATION ECOFAX - 55 Avenue de Marceau,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Gestion de fichiers informatiques ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.