Ecoel Centrale des Arts et Manufactures, Grand Etablissement sous tutelle du Ministère de l'Enseignement Supérieur
Numéro de dépôt :
3780857
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2020
Présentation de la marque Université de Saclay
Déposée par voie électronique le 9 novembre 2010 par la société Ecoel Centrale des Arts et Manufactures
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Université de Saclay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est la société Ecoel Centrale des Arts et Manufactures domicilié(e) Grand Voie des Vignes 92295 Châtenay-Malabry - France et immatriculée sous le numéro RCS 199 212 259 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.
La marque Université de Saclay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Université de Saclay est expirée depuis le 9 novembre 2020.
Ecoel Centrale des Arts et Manufactures, Grand Etablissement sous tutelle du Ministère de l'Enseignement Supérieur - Grand Voie des Vignes 92295 Châtenay-Malabry - France - SIREN 199212259
LOYER & ABELLO - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Inscription le 2 août 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°554990 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02
Inscription le 5 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577350 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05
Programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels et bases de données téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables. ;
Education ; enseignement ; organisation et conduite de colloques, congrès, et symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation et de séminaires ; organisation de concours dans le domaine de l'éducation ; publication de textes (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; prêt de livres ; publication de livres ; organisation de manifestations culturelles, sportives ; divertissement. ;
Ingénierie ; recherches en mécanique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches biologiques ; recherches bactériologiques ; recherches en chimie ; recherches et expertises géologiques ; recherches en mathématiques pures et appliquées ; recherches en génie industriel ; recherches en énergie et énergétique ; recherches en procédés industriels ; recherches en physique ; programmation pour ordinateur ; recherche en informatique ; recherches en télécommunication.
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