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Marques déposées par ECODYN INTERNATIONAL
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EcoTer
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EcoTer
ECODYN INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
4410985
Date de dépôt :
07/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2027
EcoTer de ECODYN INTERNATIONAL

Présentation de la marque EcoTer

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2017 par ECODYN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EcoTer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est ECODYN INTERNATIONAL domicilié(e) Chateau de Vernoux - 49370 - LE LOUROUX BECONNAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECODYN INTERNATIONAL, Monsieur Vincent HARNOIS domicilié(e) Chateau de Vernoux - 49370 - LE LOUROUX BECONNAIS - France.

La marque EcoTer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EcoTer arrivera à expiration en date du 7 décembre 2027.

ECODYN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ECO-DYN


ECODYN INTERNATIONAL - Chateau de Vernoux - 49370 - LE LOUROUX BECONNAIS - France


ECODYN INTERNATIONAL, Monsieur Vincent HARNOIS - Chateau de Vernoux - 49370 - LE LOUROUX BECONNAIS - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Machines-outils, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines agricoles et notamment celles dédiées au travail du sol, au semis, à la dynamisation ou à la pulvérisation des sols et/ou des cultures respectant les principes de la biodynamie. Pièces de rechange et parties constitutives de machines-outils, d'instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement et de machines agricoles destinées à la maintenance ou à l'auto-construction de ces produits ;

Service d'installation, d'entretien et de maintenance de machines agricoles, d'instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement et de machines-outils ;

Service d'information et de consultation professionnelle dans les domaines de l'agriculture écologique, de la biodynamie et des techniques culturales simplifiées.