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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECODOUCE
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ecodouce
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ecodouce
ECODOUCE, SAS

Numéro de dépôt :
4104274
Date de dépôt :
30/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/06/2024
ecodouce de ECODOUCE

Présentation de la marque ecodouce

Déposée le 30 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECODOUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ecodouce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECODOUCE domicilié(e) 91 rue de tilleuls - 12400 - ST AFFRIQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 948 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECODOUCE, M. MALAFOSSE Frédéric domicilié(e) 91 rue de tilleuls - 12400 - ST AFFRIQUE - France.

La marque ecodouce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ecodouce est expirée depuis le 30 juin 2024.


ECODOUCE, SAS - 91 rue de tilleuls - 12400 - ST AFFRIQUE - France - SIREN 802948901


ECODOUCE, M. MALAFOSSE Frédéric - 91 rue de tilleuls - 12400 - ST AFFRIQUE - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'appareils pour le traitement de l'eau ;

Traitement de l'eau.