Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECODOUBIO ETUDE, CONCEPTION ET INSTALLATION ENERGIES NOUVELLES
EcoDouBio, EURL

Numéro de dépôt :
4296865
Date de dépôt :
05/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2026
ECODOUBIO ETUDE, CONCEPTION ET INSTALLATION ENERGIES NOUVELLES de EcoDouBio

Présentation de la marque ECODOUBIO ETUDE, CONCEPTION ET INSTALLATION ENERGIES NOUVELLES

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) EcoDouBio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECODOUBIO ETUDE, CONCEPTION ET INSTALLATION ENERGIES NOUVELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) EcoDouBio domicilié(e) 2 Rue des Dolines - 25500 - LE BELIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 991 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL EcoDouBio, M. Samuel JACQUET domicilié(e) 2 RUE des dolines - 25500 - LE BELIEU - France.

La marque ECODOUBIO ETUDE, CONCEPTION ET INSTALLATION ENERGIES NOUVELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296865.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECODOUBIO ETUDE, CONCEPTION ET INSTALLATION ENERGIES NOUVELLES arrivera à expiration en date du 5 septembre 2026.


EcoDouBio, EURL - 2 Rue des Dolines - 25500 - LE BELIEU - France - SIREN 492991930


EURL EcoDouBio, M. Samuel JACQUET - 2 RUE des dolines - 25500 - LE BELIEU - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Travaux de bureau ;

Travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Services d'études de projets techniques ; maintenance de logiciels .