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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECODIS – ETUDE COORDINATION DISTRIBUTION
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ECOPLAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOPLAN
ECODIS – ETUDE COORDINATION DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée à associé Unique

Numéro de dépôt :
92421948
Date de dépôt :
02/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2022

Présentation de la marque ECOPLAN

Déposée le 2 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECODIS – ETUDE COORDINATION DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECODIS – ETUDE COORDINATION DISTRIBUTION domicilié(e) Parc d'Affaires de la Vallée d'Ozon - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 565 544 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque ECOPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECOPLAN est expirée depuis le 2 juin 2022.

ECODIS – ETUDE COORDINATION DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : ECOFEU , ECODIS , ECOFIL , SYSTEME SECURITE INCENDIE S.S.I , ECOVOUTE , ECOBAC , ECODESIGN , ECOLAMES , ECOSUN , ECODIS


ECODIS – ETUDE COORDINATION DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée à associé Unique - Parc d'Affaires de la Vallée d'Ozon - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 302565544


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 2002 n°2221807 - Publication au BOPI 2002-05-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2012 n°2500182 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-29

Inscription le 21 octobre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°770858 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-21

Exutoires de fumée.Coupoles et lanterneaux de toiture de toutes formes pour l'éclairement zénital, l'aération et le désenfumage des bâtiments, avec tous vitrages transparents ou translucides.Bande éclairantes en matériaux de synthèse, en polyester, en méthacrylate de méthyle, en polycarbonate plans ou cintrés.Châssis, lucarnes, panneaux éclairants

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.