ECODIS – ETUDE COORDINATION DISTRIBUTION Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1407697
Date de dépôt :
05/05/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2017
Présentation de la marque ECODIS
Déposée le 5 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECODIS – ETUDE COORDINATION DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ECODIS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECODIS – ETUDE COORDINATION DISTRIBUTION domicilié(e) Parc d'Affaires de la Vallée d'Ozon,69970 CHAPONNAY (dossier no 2341944) - 69970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 565 544 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2341944) - 42005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECODIS – ETUDE COORDINATION DISTRIBUTION Société par Actions Simplifiée - Parc d'Affaires de la Vallée d'Ozon,69970 CHAPONNAY (dossier no 2341944) - 69970 - France - SIREN 302565544
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2341944) - 42005 - France
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2007 n°2341944 - Publication au BOPI 2007-05-23
Renouvellement sans limitation n°2084611 - Publication au BOPI 1997-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42
Exutoire de fumées sur amiante-ciment et sur support-acier.Vasistas.Lucarnes.Panneaux ouvrants pour le bâtiment notamment.Portes.Fenêtres.Cadres.Châssis ouvrants pour le bâtiment.Coupole d'éclairement toutes formes, avec dôme en toute matière ou matériau transparent ou translucide.Coupole avec rehausse ventilation permanente.Toute rehausse pour ventilation permanente.Lanterneau continu en polyester ou autre matière ou matériau Lanterneau continu en P.V.C.ou autre matière ou matériau.Système tirez-lachez avec boîtier de commande vitré Système tirez-lachez par ouverture manuelle, électrique, pneumatique, ou autre. Exutoire sécurité incendie sur couverture amiante-ciment.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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