Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECALAMIN HEURE AUTO/MOTO
ecoconcept, sarl

Numéro de dépôt :
3914012
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/04/2022
DECALAMIN HEURE AUTO/MOTO de ecoconcept

Présentation de la marque DECALAMIN HEURE AUTO/MOTO

Déposée le 18 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ecoconcept auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DECALAMIN HEURE AUTO/MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ecoconcept domicilié(e) 81 rue de la gare - 59170 - croix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ecoconcept, M. didier pruvost domicilié(e) 81 rue de la gare - 59170 - croix - France.

La marque DECALAMIN HEURE AUTO/MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914012.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECALAMIN HEURE AUTO/MOTO est expirée depuis le 18 avril 2022.

ecoconcept a également déposé les autres marques suivantes : ECO Concept , ECOGEST


ecoconcept, sarl - 81 rue de la gare - 59170 - croix - France


ecoconcept, M. didier pruvost - 81 rue de la gare - 59170 - croix - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 6 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596169 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-06

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.