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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOCLIMAT
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ECOCLIMAT ENERGIES RENOUVELABLES CHAUFFAGE & SANITAIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOCLIMAT ENERGIES RENOUVELABLES CHAUFFAGE & SANITAIRE
ECOCLIMAT, SAS

Numéro de dépôt :
3470165
Date de dépôt :
15/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2026
ECOCLIMAT ENERGIES RENOUVELABLES CHAUFFAGE & SANITAIRE de ECOCLIMAT

Présentation de la marque ECOCLIMAT ENERGIES RENOUVELABLES CHAUFFAGE & SANITAIRE

Déposée le 15 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOCLIMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOCLIMAT ENERGIES RENOUVELABLES CHAUFFAGE & SANITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-04 du 26 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOCLIMAT domicilié(e) 13 RUE DE SANSY - 74600 - SEYNOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 289 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LEFEVRE JEAN-PIERRE domicilié(e) 13 RUE DE SANSY - 74600 - SEYNOD - France.

La marque ECOCLIMAT ENERGIES RENOUVELABLES CHAUFFAGE & SANITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3470165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOCLIMAT ENERGIES RENOUVELABLES CHAUFFAGE & SANITAIRE arrivera à expiration en date du 15 décembre 2026.


ECOCLIMAT, SAS - 13 RUE DE SANSY - 74600 - SEYNOD - France - SIREN 492289012


M. LEFEVRE JEAN-PIERRE - 13 RUE DE SANSY - 74600 - SEYNOD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2017 n°2651574 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-13

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ;

Etudes de projets techniques.