Déposée le 13 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ecoclima
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ECOCLIMA ECOCLIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ecoclima domicilié(e) 13 Rue Louis Breguet - 34830 - JACOU - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ecoclima domicilié(e) 13 Rue Louis Breguet - 34830 - JACOU - France.
La marque ECOCLIMA ECOCLIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164425.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOCLIMA ECOCLIMA est expirée depuis le 13 mai 2022.
Ecoclima, Sarl - 13 Rue Louis Breguet - 34830 - JACOU - France
Ecoclima - 13 Rue Louis Breguet - 34830 - JACOU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Inscription le 5 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557217 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-05
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2012 n°2499602 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-21
Appareils d'éclairage, chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires ; appareils de climatisation chaud et froid
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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