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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ECOCERT
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Eve
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Eve
ECOCERT, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3551451
Date de dépôt :
25/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2028
Eve de ECOCERT

Présentation de la marque Eve

Déposée le 25 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) ECOCERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-09 du 29 février 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOCERT domicilié(e) LIEU DIT LAMOTHE OUEST - 32600 - L'ISLE-JOURDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 725 002 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marcuria, Société d'Avocats, Mme ARDANOUY CLAIRE domicilié(e) 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France.

La marque Eve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3551451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Eve arrivera à expiration en date du 25 janvier 2028.

ECOCERT a également déposé les autres marques suivantes : HQA , LES RENCONTRES DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , ECOTEST , ESR Echanges Solidaires et Responsables , ECOCERT , ECOCERT , ECOCERT , LES RENCONTRES DE LA BIO , ECOFERT , ECOMARK


ECOCERT, Société anonyme à conseil d'administration - LIEU DIT LAMOTHE OUEST - 32600 - L'ISLE-JOURDAIN - France - SIREN 380725002


Marcuria, Société d'Avocats, Mme ARDANOUY CLAIRE - 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2018 n°2668194 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-08

Contrôle, certification et délivrance d'attestations de conformité selon des cahiers de charges portant sur le mode de gestion environnemental et social des espaces verts publics ou privés.