ECOCERT, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3629347
Date de dépôt :
12/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2029
Présentation de la marque ECOCERT GREENLIFE
Déposée le 12 février 2009 par la Société Anonyme (SA) ECOCERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOCERT GREENLIFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-12 du 20 mars 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOCERT domicilié(e) LIEUDIT LAMOTHE OUEST - 32600 - L'ISLE-JOURDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 725 002 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Société d'avocats, Mme ARDANOUY CLAIRE domicilié(e) 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France.
La marque ECOCERT GREENLIFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3629347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOCERT, Société anonyme à conseil d'administration - LIEUDIT LAMOTHE OUEST - 32600 - L'ISLE-JOURDAIN - France - SIREN 380725002
MARCURIA, Société d'avocats, Mme ARDANOUY CLAIRE - 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2019 n°2702568 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-09
Errata sur les renouvellements - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25
Savons de toilette, parfums, eaux de toilette et de Cologne, huiles essentielles à usage corporel ; laits, lotions, crèmes, émulsions, gels pour le visage et le corps (cosmétiques) ; rouges à lèvres, vernis à ongles, fonds de teint, crèmes teintées, mascaras, ombres à paupières, fard, crayons à usage cosmétique, poudres pour le maquillage, produits pour le démaquillage sous forme de lotions, laits, crèmes, gels ; préparations cosmétiques pour le bain sous forme de crèmes, laits, lotions, gels, huiles (à usage non médical), sels ; talc pour la toilette, poudres parfumées, déodorants à usage personnel ; lotions avant-rasage, lotions après-rasage, crèmes, gels et mousses à raser ; préparations pour les cheveux à savoir laques, gels, crèmes, baumes (à usage non médical) ; mousses pour les cheveux et shampooings ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits de toilette contre la transpiration ; produits pour parfumer le linge ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, assouplisseurs, cire à épiler, dentifrices, détachants, détartrants à usage domestique, détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, eau de javel, lessives, savons désinfectants, teintures cosmétiques, aérosols pour rafraîchir l'haleine, pierres d'alun [antiseptiques], cire antidérapante pour planchers, cire à parquet, apprêt d'amidon, produits de blanchiment [lessive], crème pour blanchir la peau, produit pour blanchir le cuir, produit pour faire briller, teintures pour cheveux, cirages, savons désodorisants.
Vêtements pour hommes, femmes et enfants et notamment chemises, costumes, smokings, pantalons, robes, robes de soirée, robes de mariée, jeans, joggings ; tricots ; manteaux, vestes, pardessus, imperméables, parkas, sous-vêtements pour hommes et femmes et enfants ; vêtements de nuit ; articles en maille ; bonneterie ; bas, collants ; chaussettes ; chapellerie ; foulards, écharpes ; cravates ; ceintures (habillement), gants ; chaussures, bottes et pantoufles ; fourrures (vêtements), cols et faux cols en fourrure, étoles en fourrure, chapeaux et casquettes en fourrure, vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir.
Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des règlementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou publics. Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des règlementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou publics, de produits tels que produits agricoles, produits végétaux, espaces verts, produits de la mer, produits alimentaires, agroalimentaires, boissons, produits chimiques, produits minéraux et/ d'extraction, matériaux de construction, matières premières utilisées pour l'habillement, tissus, produits d'habillement, produits de maroquinerie, produits d'hygiène et de santé, produits pharmaceutiques, détergents, fertilisants, amendements des sols, engrais, produits cosmétiques, maquillage, parfums, parfums d'ambiance. Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des règlementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou publics, d'entreprises industrielles, agricoles, agroalimentaires, cosmétiques, de restauration, de tourisme, de transport, d'entreprises de services aux personnes, de collectivité locales ou d'administrations, d'organisations à but non lucratif. Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des règlementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou publics, de systèmes, de systèmes de management, de services et de personnels issus des entreprises précitées. Délivrance de certificat de conformité pour tous ces produits, entreprises, systèmes, services et personnes. Services de contrôle et de certification de produits, de services et d'organisation du commerce équitable, services de certification des pratiques socialement responsables en matière d'investissements financiers.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ECOCERT GREENLIFE"
