Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECO CERT
ECOCERT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3604361
Date de dépôt :
13/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2028
ECO CERT de ECOCERT

Présentation de la marque ECO CERT

Déposée le 13 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) ECOCERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO CERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-47 du 21 novembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOCERT domicilié(e) LIEUDIT LAMOTHE OUEST - 32600 - L'ISLE-JOURDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 725 002 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Société d'Avocats, Mme ARDANOUY-CLAIRE domicilié(e) 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France.

La marque ECO CERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3604361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECO CERT arrivera à expiration en date du 13 octobre 2028.

ECOCERT a également déposé les autres marques suivantes : HQA , LES RENCONTRES DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , ECOTEST , ESR Echanges Solidaires et Responsables , ECOCERT , ECOCERT , ECOCERT , LES RENCONTRES DE LA BIO , ECOFERT , ECOMARK


ECOCERT, Société anonyme - LIEUDIT LAMOTHE OUEST - 32600 - L'ISLE-JOURDAIN - France - SIREN 380725002


MARCURIA, Société d'Avocats, Mme ARDANOUY-CLAIRE - 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Renouvellement sans limitation le 21 août 2018 n°2690909 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-21

Savons de toilette, parfums, eaux de toilette et de Cologne, huiles essentielles à usage corporel ; laits, lotions, crèmes, émulsions, gels pour le visage et le corps ; rouges à lèvres, vernis à ongles, fonds de teint, crèmes teintées, mascaras, ombres à paupières, fard, crayons à usage cosmétique, poudres pour le maquillage, produits pour le démaquillage sous forme de lotions, laits, crèmes, gels ; préparations cosmétiques pour le bain sous forme de crèmes, laits, lotions, gels, huiles (à usage non médical), sels ; talc pour la toilette, poudres parfumées, déodorants à usage personnel ; lotions avant-rasage, lotions après-rasage, crèmes, gels et mousses à raser ; préparations pour les cheveux à savoir laques, gels, crèmes, baumes (à usage non médical) ; mousses et shampooings.

Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, beurre, crème (produit laitier), yaourt, huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés de café, farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir, boissons à base de café, thé, chocolat ou cacao, biscuits, gâteaux, biscottes, crème glacée, pâte pour gâteau, pâtes alimentaires.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Bières, eaux minérales, eaux gazeuse, boissons sans alcool, apéritif sans alcool, boissons isotoniques, boissons de fruits et jus de fruits, nectar de fruits, sirops.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), boissons alcooliques contenant des fruits, vins, liqueurs, spiritueux.

Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des règlementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou publics. Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des réglementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou publics, de produits tels que produits agricoles, produits végétaux, espaces verts, produits de la mer, produits alimentaires, agro-alimentaires, boissons, produits chimiques, produits minéraux et/ d'extraction, matériaux de construction, matières premières utilisées pour l'habillement, tissus, produits d'habillement, produits de maroquinerie, produits d'hygiène et de santé, produits pharmaceutiques, détergents, fertilisants, amendements des sols, engrais, produits cosmétiques, maquillage, parfums, parfums d'ambiance. Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des règlementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou publics, d'entreprises industrielles, agricoles, agroalimentaires, cosmétiques, de restauration, de tourisme, de transport, d'entreprises de services aux personnes, de collectivité locales ou d'administrations, d'organisations à but non lucratif. Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des règlementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou publics, de systèmes, de systèmes de management, de services et de personnels issus des entreprises précitées. Délivrance de certificat de conformité pour tous ces produits, entreprises, systèmes, services et personnes. Services de contrôle et de certification de produits, de services et d'organisation du commerce équitable, services de certification des pratiques socialement responsables en matière d'investissements financiers.