Déposée le 18 août 2000 par la société ECOCERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ECHOCERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-38 du 22 septembre 2000.
Le déposant est la société ECOCERT domicilié(e) Société à Responsabilité Limitée, LIEUDIT LAMOTHE OUEST, L'ISLE JOURDAIN, 32600 L'ISLE JOURDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 725 002 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.
La marque ECHOCERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOCERT - Société à Responsabilité Limitée, LIEUDIT LAMOTHE OUEST, L'ISLE JOURDAIN, 32600 L'ISLE JOURDAIN - France - SIREN 380725002
CABINET ARMENGAUD AINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-03
Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38
Produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques, revues, magazines, photographies, caractères d'imprimerie. Communication par terminaux d'ordinateurs, services de télécommunication, services de communication téléphonique, informatique ou téléinformatique, transmission d'informations, d'images et de sons assistée par ordinateur, transmission et diffusion simultanée et interactive d'informations, d'images fixes ou animées et de sons par voie télématique ou par satellite. Edition de livres, de revues, de disques acoustiques et compacts, de vidéos et de cédéroms, prêt de livres, édition et publication de supports multimédia.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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