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Marques déposées par la société ECOCERT
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CC CertiCentre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC CertiCentre
ECOCERT

Numéro de dépôt :
3206626
Date de dépôt :
28/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2013
CC CertiCentre de ECOCERT

Présentation de la marque CC CertiCentre

Déposée le 28 janvier 2003 par la société ECOCERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CC CertiCentre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la société ECOCERT domicilié(e) Société Anonyme, LIEUDIT LAMOTHE OUEST, L'ISLE JOURDAIN,32600 L'ISLE JOURDAIN - 32600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 725 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque CC CertiCentre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC CertiCentre est expirée depuis le 28 janvier 2013.

ECOCERT a également déposé les autres marques suivantes : HQA , LES RENCONTRES DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , ECOTEST , ESR Echanges Solidaires et Responsables , ECOCERT , ECOCERT , ECOCERT , LES RENCONTRES DE LA BIO , ECOFERT , ECOMARK


ECOCERT - Société Anonyme, LIEUDIT LAMOTHE OUEST, L'ISLE JOURDAIN,32600 L'ISLE JOURDAIN - 32600 - France - SIREN 380725002


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Volailles, viande de volaille, viande de porc.