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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOCEAN
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BioHut
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BioHut
ECOCEAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3771730
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2030
BioHut de ECOCEAN

Présentation de la marque BioHut

Déposée le 4 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOCEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BioHut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOCEAN domicilié(e) 1342 Avenue de Toulouse, 34070 Montpellier - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 505 363 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, M. BREESE Pierre domicilié(e) 2 rue de Clichy, 75009 Paris - France.

La marque BioHut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BioHut arrivera à expiration en date du 4 octobre 2030.

ECOCEAN a également déposé les autres marques suivantes : habitat d'émancipation , NAPPEX , CasCioMar , BioRestore , Raised to be wild


ECOCEAN, Société par actions simplifiée - 1342 Avenue de Toulouse, 34070 Montpellier - France - SIREN 447505363


IP TRUST, M. BREESE Pierre - 2 rue de Clichy, 75009 Paris - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 30 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786323 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30

Renouvellement sans limitation le 27 août 2020 n°2757873 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ; Récifs artificiels.