Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ecocars technologie
ecocars technologie, sarl

Numéro de dépôt :
4009138
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/06/2023
ecocars technologie de ecocars technologie

Présentation de la marque ecocars technologie

Déposée le 3 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ecocars technologie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ecocars technologie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ecocars technologie domicilié(e) 80/84 route de la liberation - 77340 - PONTAULT COMBAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 388 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gautier antoine domicilié(e) 4 bld richerand - 94440 - VILLECRESNES - France.

La marque ecocars technologie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ecocars technologie est expirée depuis le 3 juin 2023.


ecocars technologie, sarl - 80/84 route de la liberation - 77340 - PONTAULT COMBAULT - France - SIREN 751388307


M. gautier antoine - 4 bld richerand - 94440 - VILLECRESNES - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Inscription le 10 juin 2016 - Rejet partiel n°671792 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10

Service montage GPL.

Service de transformation de véhicules pour personnes à mobilité réduite.

Service d'homologation de véhicules étrangers.