Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ecobulles
ECOBULLES, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4109849
Date de dépôt :
01/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/08/2024
ecobulles de ECOBULLES

Présentation de la marque ecobulles

Déposée le 1 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOBULLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ecobulles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOBULLES domicilié(e) 25 RUE DES COMPAGNONS - 51350 - CORMONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 021 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque ecobulles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ecobulles est expirée depuis le 1 août 2024.

ECOBULLES a également déposé les autres marques suivantes : The Intuition of the Future , MULTIBULLES , BF Bulles , TECHNEAU BULLES , The Future Instinct , Produit propre – Relation client propre , PANIBULLES , Ice Bulles , Détruisez le calcaire, pas l'environnement … , Clean Bulles


ECOBULLES, Société à responsabilité limitée - 25 RUE DES COMPAGNONS - 51350 - CORMONTREUIL - France - SIREN 382021525


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Inscription le 25 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764955 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-25

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparation de micro-organismes autre qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour analyses en laboratoire (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; produits anti tartriques ; adoucisseurs chimiques d'eau, adoucisseur d'eau sans sel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Combustibles ; compositions combustibles et matières éclairantes ; gaz naturel ; gaz d'éclairage ; gaz de pétrole à l'état gazeux ou liquéfié ; gaz combustibles ; biogaz ; mélanges de carburants gazéifiés ; gaz naturel pour véhicules ; énergie électrique ; gaz et mélanges de gaz, sous forme liquide ou gazeuse.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir constructions métalliques, matériaux métalliques, tuyauteries métalliques, récipients d'emballage en métal ; minerais. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffre-forts ; métaux communs bruts ou mi ouvrés ; minerais ; serres transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; câbles métalliques non électriques, câbles téléphériques, fils en alliages de métaux communs [à l'exception des fusibles], fils métalliques, liens métalliques ; tuyaux métalliques, tuyauteries métalliques, tuyaux d'acier, coudes de tuyaux [métalliques], tuyaux de descente métalliques, tuyaux de drainage métalliques, tuyaux d'embranchement métalliques, gouttières métalliques, tuyaux métalliques, tuyères métalliques, tubes d'acier, tubes métalliques, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduites d'eau métalliques, conduites forcées [métalliques] ; bassins [piscines, constructions métalliques]. + réservoirs, conteneurs et réceptacles en métal pour la fabrication, le stockage et le transport de produits chimiques et gaz sous pression ou sous forme liquide ; bouteilles métalliques de gaz ; palettes pour bouteilles de gaz, à savoir palettes de manutention métalliques pour bouteilles de gaz, palettes de transport métalliques pour bouteilles de gaz et palettes (plateaux) de chargement métalliques pour bouteilles de gaz ; valves en métaux communs actionnées manuellement ; bouteille métalliques de gaz équipée d'un chapeau détendeur ; réservoirs métalliques à fluides cryogéniques, notamment pour fusées et véhicules de transport spatial. Produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir : appareils de distribution de fluides, robinets raccords ; soupapes de régulation et de non-retour métalliques en tant que parties d'installations à gaz et cryogéniques. Métaux d'apport pour le soudage, fils et baguettes métalliques pour le soudage, la métallisation, le brasage et la soudure. Quincaillerie métallique. Tuyaux et récipients métalliques ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; minerais.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils de conditionnement d'air ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; installations de filtrage d'air ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; installations et machines à rafraîchir ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et installations de ventilation [climatisation] ; congélateurs ; filtres à air pour la climatisation ; évaporateurs ; robinets de canalisation pour appareils et installations de chauffage ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'eau ; appareils à filtrer l'eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour la purification des eaux d'égouts ; installations pour le refroidissement de l'eau ; appareils pour le refroidissement de boissons ; installations de distribution d'eau potable ; filtres pour l'eau potable ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; fontaines ; appareils de prise d'eau et liquides potables, installations pour l'approvisionnement d'eau, fontaines d'intérieur, réservoirs d'eau d'intérieur ; réchauffeurs d'eau [appareils] ; installations de conduites d'eau ; réservoirs d'eau sous pression, appareils pour l'épuration du gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau, robinets mélangeurs pour conduites d'eaux ; appareils et installations sanitaires ; installations sanitaires, chauffe-eau, chauffe-bains ; installations de sauna ; appareils et installations de séchage ; sécheurs d'air ; souffleries [parties d'installations d'aération] ; vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage] ; installations de production de vapeur ; appareils de dessiccation. Installations et appareils pour la production, liquéfaction, séparation, le séchage, la purification, la capture, le stockage et la distribution de produits chimiques, gaz et mélanges de gaz, sous forme liquide ou gazeuse ; séparateurs de purification d'air ; appareils permettant la détente de gaz comprimés ou liquéfiés (accessoires de réglage et de sûreté) ; générateurs de gaz (accessoires de réglage et de sûreté) ; soupapes régulatrices dans les réservoirs ; chapeau et robinets détendeurs équipant des bouteilles de gaz (accessoires de réglage et de sûreté).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité par voie d'affichage ; organisation d'expositions, de foires et d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; démonstration de produits ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et en direction des affaires ; administration commerciale ; services de diffusion d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Services d'audit commercial, étude et recherche de marché, mise à disposition de savoir-faire commercial ; conseils en management ; services de gestion administrative de stocks ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de réductions ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis ; informations statistiques ; agences d'import-export ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins (à l'exception du transport), ou dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance (à l'exception du transport), ou dans un site Web ou la télévision, ou toute autre forme de media électronique de télécommunications (à l'exception du transport), à savoir produits chimiques destinés à l'industrie, huiles et graisses industrielles, métaux communs et leurs alliages, et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; travaux de bureau ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; services de vente au détail de produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, produits pour adoucir l'eau, produits pour la purification de l'eau, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, préparation de micro-organismes autre qu'à usage médical ou vétérinaire, produits chimiques pour analyses en laboratoire (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), produits anti tartriques, adoucisseurs chimiques d'eau, adoucisseur d'eau sans sel, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, combustibles, compositions combustibles et matières éclairantes, gaz naturel, gaz d'éclairage, gaz de pétrole à l'état gazeux ou liquéfié, gaz combustibles, biogaz, mélanges de carburants gazéifiés, gaz naturel pour véhicules, énergie électrique, gaz et mélanges de gaz, sous forme liquide ou gazeuse, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir constructions métalliques, matériaux métalliques, tuyauteries métalliques, récipients d'emballage en métal, minerais, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffre-forts, métaux communs bruts ou mi ouvrés, minerais, serres transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, câbles métalliques non électriques, câbles téléphériques, fils en alliages de métaux communs [à l'exception des fusibles], fils métalliques, liens métalliques, tuyaux métalliques, tuyauteries métalliques, tuyaux d'acier, coudes de tuyaux [métalliques], tuyaux de descente métalliques, tuyaux de drainage métalliques, tuyaux d'embranchement métalliques, gouttières métalliques, tuyaux métalliques, tuyères métalliques, tubes d'acier, tubes métalliques, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduites d'eau métalliques, conduites forcées [métalliques], bassins [piscines, constructions métalliques], réservoirs, conteneurs et réceptacles en métal pour la fabrication, le stockage et le transport de produits chimiques et gaz sous pression ou sous forme liquide, bouteilles métalliques de gaz, palettes pour bouteilles de gaz, à savoir palettes de manutention métalliques pour bouteilles de gaz, palettes de transport métalliques pour bouteilles de gaz et palettes (plateaux) de chargement métalliques pour bouteilles de gaz, valves en métaux communs actionnées manuellement, bouteille métallique de gaz équipée d'un chapeau détendeur, réservoirs métalliques à fluides cryogéniques, notamment pour fusées et véhicules de transport spatial, produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir : appareils de distribution de fluides, débitmètres, robinets raccords, soupapes de régulation et de non-retour métalliques en tant que parties d'installations à gaz et cryogéniques, métaux d'apport pour le soudage, fils et baguettes métalliques pour le soudage, la métallisation, le brasage et la soudure, quincaillerie métallique, tuyaux et récipients métalliques, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, minerais, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils de conditionnement d'air, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, installations de filtrage d'air, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, installations et machines à rafraîchir, dispositifs pour le refroidissement de l'air, appareils ou installations de climatisation, appareils et installations de ventilation [climatisation], congélateurs, filtres à air pour la climatisation, évaporateurs, robinets de canalisation pour appareils et installations de chauffage, appareils et machines pour la purification de l'eau, stérilisateurs d'eau, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils d'ionisation pour le traitement de l'eau, appareils à filtrer l'eau, installations pour l'approvisionnement d'eau, installations pour la purification des eaux d'égouts, installations pour le refroidissement de l'eau, appareils pour le refroidissement de boissons, installations de distribution d'eau potable, filtres pour l'eau potable, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau, fontaines, appareils de prise d'eau et liquides potables, installations pour l'approvisionnement d'eau, fontaines d'intérieur, réservoirs d'eau d'intérieur, réchauffeurs d'eau [appareils], installations de conduites d'eau, réservoirs d'eau sous pression, appareils pour l'épuration du gaz, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz, accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, appareils pour faire des remous dans l'eau, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, robinets mélangeurs pour conduites d'eaux, appareils et installations sanitaires, installations sanitaires, chauffe-eau, chauffe-bains, installations de sauna, appareils et installations de séchage, sécheurs d'air, souffleries [parties d'installations d'aération], vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage], installations de production de vapeur, appareils de dessiccation, installations et appareils pour la production, liquéfaction, séparation, le séchage, la purification, la capture, le stockage et la distribution de produits chimiques, gaz et mélanges de gaz, sous forme liquide ou gazeuse, séparateurs de purification d'air, appareils permettant la détente de gaz comprimés ou liquéfiés (accessoires de réglage et de sûreté), générateurs de gaz (accessoires de réglage et de sûreté), soupapes régulatrices dans les réservoirs, chapeau et robinets détendeurs équipant des bouteilles de gaz (accessoires de réglage et de sûreté).

Installation, entretien et réparation de machines. Conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction). Travaux de plomberie ; services d'étanchéité. Travaux de climatisation. Travaux de chauffage et de sanitaires, de réfrigération, de ventilation, de cuisson. Installation, maintenance et réparation d'appareils pour le traitement et le conditionnement de l'eau, d'appareils fonctionnant au gaz, d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de chauffage, d'appareils de climatisation, d'appareils d'éclairage ; installation, maintenance et réparation d'appareils de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur de machines, de capteurs et collecteurs solaires ; installation, maintenance et réparation d'installations énergétiques ; installation, entretien et réparation d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie notamment d'eau, de gaz et d'air ; installation et maintenance de régulateurs intelligents pour les bâtiments et maisons individuelles, à savoir régulateur thermique ; installation maintenance et réparation de pompe à chaleur ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils pour le conditionnement de l'eau, de chauffage, de climatisation, d'appareils d'éclairage ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur de machines, de capteurs et collecteurs solaires ; information en matière de réparation, installation et maintenance d'installations énergétiques ; informations et conseils en matière d'installation, d'entretien et de réparation d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie notamment d'air et d'eau ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation de régulateurs intelligents pour les bâtiments et maisons individuelles, à savoir régulateur thermique ; informations et conseils en matière d'installation maintenance et réparation de pompe à chaleur ; nettoyage et réparation de chaudières ; désinfection et nettoyage de gaines de ventilation, installation, maintenance et réparations de dépannage d'urgence d'appareils d'approvisionnement en gaz, installation et d'appareils d'approvisionnement et de distribution de gaz.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises, adduction d'eau ; distribution des eaux ; services d'assainissement, à savoir évacuation des eaux usées ; transport de déchets de toute nature ; distribution d'énergie, notamment d'énergie électrique, thermique et frigorifique ; distribution d'énergie thermique et d'électricité produites à partir de biogaz ; location de conteneurs d'entreposage ; collecte de déchets, y compris déchets des corbeilles et bornes de propreté urbaine ; transport de l'eau ; gestion de l'eau, à savoir le captage, la production, le transport et la distribution de l'eau ; transports en bateaux ; services de bateaux de plaisance ; location de bateaux ; location de camions citernes ; locations de remorques citernes ; distribution de l'électricité ; distribution d'énergie ; services d'approvisionnement en gaz pour le compte de tiers ; transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport. Distribution, livraison, stockage, transport de produits, d'équipements, de matériaux de travail, de matières premières, de produits chimiques, de gaz industriels et médicaux et d'équipements concernant le gaz ; transport de gaz par pipelines (gazoduc) ; fourniture de gaz pour les entreprises/usines, institutions et personnes privées, à savoir livraison de gaz dans des récipients/bouteilles de gaz ou en gros par camions-citernes ou gazoducs, également automatisée et sans commande spécifique ; services de transport et d'entreposage de bouteilles de gaz, pour leur mise à disposition. Services de distribution (livraison) de produits consommables pour le soudage. Location de machines et d'appareils destinés au transport et au stockage de matières solides, liquides et gazeuses ; location de cuves et récipients de stockage du gaz, de bouteilles de gaz et de systèmes d'alimentation en gaz, de dispositifs et appareils de réfrigération et de refroidissement ; location de palettes ; location de récipients cryogéniques ; prêt, location de chariots de transport et de manutention. Mise à disposition d'équipements de soudage et/ou coupage. Remorquage. Location de véhicules. Distribution des eaux ou d'énergie. Installations pour la production d'énergie électrique ; services de fourniture (distribution) d'énergie électrique à partir de piles à combustibles.

Services de production d'énergie thermique et d'électricité à partir de biogaz ; services d'assainissement (traitement) de l'eau ; traitement et purification de l'eau ; traitement des déchets ; destruction d'ordures ; désodorisation ; incinération d'ordures et de déchets ménagers ou industriels ; destruction et recyclage d'ordures et de déchets ; traitement des effluents industriels ; production d'énergie et d'électricité issues de la valorisation énergétique des déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; traitement de boues, y compris traitement de boues de stations d'épuration ; traitement des résidus de gaz, location d'appareils de purification de l'eau.

Éducation ; formation ; éducation et de formation en matière d'utilisation d'énergie et de l'économie d'énergie ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de concours éducatif ou divertissement ; services de jeux proposés en ligne à partir de réseau informatique ; conseil en matière d'éducation ou de formation ; stages éducatifs ; stages de formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que publicitaires ; micro-édition ; + services rendus par un franchiseur, à savoir formation du personnel.