Marque enregistrée - Marque en non vigueur

www.litiere-cheval.com
SARL ECOBOX, SARL

Numéro de dépôt :
4126732
Date de dépôt :
14/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/10/2024
www.litiere-cheval.com de ECOBOX

Présentation de la marque www.litiere-cheval.com

Déposée le 14 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOBOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « www.litiere-cheval.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOBOX domicilié(e) 856 ROUTE DE SAINT SAIRE - 76440 - SOMMERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 133 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ECOBOX, M. Lainé BRUNO domicilié(e) 856 ROUTE DE SAINT SAIRE - 76440 - SOMMERY - France.

La marque www.litiere-cheval.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque www.litiere-cheval.com est expirée depuis le 14 octobre 2024.

ECOBOX a également déposé les autres marques suivantes : ECOSPAN , HALTEBOX , EQUIFLAX , ECOBOX 17 , COPOCLASS , http://www.ecobox17.com , Easybox , ECOPAILLE , www.cheval-sante.com , Firstpaille


SARL ECOBOX, SARL - 856 ROUTE DE SAINT SAIRE - 76440 - SOMMERY - France - SIREN 445133762


SARL ECOBOX, M. Lainé BRUNO - 856 ROUTE DE SAINT SAIRE - 76440 - SOMMERY - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;

Aliments pour les animaux.