Déposée le 19 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOBOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ECOSPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOBOX domicilié(e) 43 ROUTE DE NEUFCHATEL - 76440 - SOMMERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 133 762 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL ECOBOX domicilié(e) 43 ROUTE DE NEUFCHATEL - 76440 - SOMMERY - France.
La marque ECOSPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOBOX, SARL - 43 ROUTE DE NEUFCHATEL - 76440 - SOMMERY - France - SIREN 445133762
SARL ECOBOX - 43 ROUTE DE NEUFCHATEL - 76440 - SOMMERY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2013 n°2517613 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-02
– produits agricoles, horticoles, ni préparés, ni transformés, graines (semences). Copeaux à bois destinés à la liticie pour chevaux, dépoussiérés et ensachés. – revêtement à sol.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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