Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECOPAILLE
ECOBOX, SARL

Numéro de dépôt :
3883165
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ECOPAILLE de ECOBOX

Présentation de la marque ECOPAILLE

Déposée le 19 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOBOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOPAILLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOBOX domicilié(e) LE PARADIS, 43 ROUTE DE NEUFCHATEL - 76440 - SOMMERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 133 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOBOX, M. LAINE BRUNO domicilié(e) LE PARADIS, 43 ROUTE DE NEUFCHATEL - 76440 - SOMMERY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ECOBOX a également déposé les autres marques suivantes : ECOSPAN , HALTEBOX , EQUIFLAX , ECOBOX 17 , COPOCLASS , www.litiere-cheval.com , http://www.ecobox17.com , Easybox , www.cheval-sante.com , Firstpaille


ECOBOX, SARL - LE PARADIS, 43 ROUTE DE NEUFCHATEL - 76440 - SOMMERY - France - SIREN 445133762


ECOBOX, M. LAINE BRUNO - LE PARADIS, 43 ROUTE DE NEUFCHATEL - 76440 - SOMMERY - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 2 mai 2016 - Rejet total n°668773 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-02

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fourrages.