Déposée le 11 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ecobox
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COPOCLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ecobox domicilié(e) 856, rte de ST Saire,76440 Sonnery - 76440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 133 762 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecobox SARL domicilié(e) 856, rte de ST Saire,76440 Sonnery - 76440 - France.
La marque COPOCLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ecobox Sarl - 856, rte de ST Saire,76440 Sonnery - 76440 - France - SIREN 445133762
Ecobox SARL - 856, rte de ST Saire,76440 Sonnery - 76440 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
– produits agricoles, horticoles, ni préparés, ni transformés. Copeaux de bois déstinés à la litière des animaux, dépoussières et ersachés. – revêtement à sol.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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