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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOBOIS SCOP
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ECOBOIS CONSTRUCTIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOBOIS CONSTRUCTIONS
ECOBOIS SCOP, SCOP SARL

Numéro de dépôt :
3853303
Date de dépôt :
17/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2021
ECOBOIS CONSTRUCTIONS de ECOBOIS SCOP

Présentation de la marque ECOBOIS CONSTRUCTIONS

Déposée le 17 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOBOIS SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOBOIS CONSTRUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOBOIS SCOP domicilié(e) 17 avenue du Puymorens – RN 20 - 66760 - LATOUR DE CAROL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOBOIS SCOP domicilié(e) 17 avenue du Puymorens – RN 20 - 66760 - LATOUR DE CAROL - France.

La marque ECOBOIS CONSTRUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOBOIS CONSTRUCTIONS est expirée depuis le 17 août 2021.

ECOBOIS SCOP a également déposé les autres marques suivantes : ECOBOIS SCOP


ECOBOIS SCOP, SCOP SARL - 17 avenue du Puymorens – RN 20 - 66760 - LATOUR DE CAROL - France


ECOBOIS SCOP - 17 avenue du Puymorens – RN 20 - 66760 - LATOUR DE CAROL - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 16 août 2012 - Rejet partiel n°581184 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

Construction de routes, de ponts ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; construction navale.