Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOBILAN REACH
ECOBILAN société anonyme

Numéro de dépôt :
3538788
Date de dépôt :
21/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2017
ECOBILAN REACH de ECOBILAN

Présentation de la marque ECOBILAN REACH

Déposée le 21 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) ECOBILAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOBILAN REACH »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOBILAN domicilié(e) 63 rue de Villiers,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 702 699 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOBILAN REACH est expirée depuis le 21 novembre 2017.


ECOBILAN société anonyme - 63 rue de Villiers,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France - SIREN 379702699


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Inscription le 20 août 2008 - Rejet partiel n°479999 - Publication au BOPI 2008-08-20

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Inscription le 28 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°496097 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-28

Documentations et manuels relatifs à des programmes informatiques ; Etudes de marchés. Conception et développement de logiciels d'aide à la gestion des données environnementales ; location de logiciels d'aide à la gestion des données environnementales.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.