Déposée le 17 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOBEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ECOBEL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOBEL domicilié(e) 166, route de Vienne,69008 LYON (dossier no 2371571) - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 770 906 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier JEANNET Cabinet JEANNET domicilié(e) 40, rue Raulin,69007 LYON (dossier no 2371571) - 69007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECOBEL est expirée depuis le 17 juin 2018.
ECOBEL a également déposé les autres marques suivantes : ECOBEL BIO
ECOBEL Société à responsabilité limitée - 166, route de Vienne,69008 LYON (dossier no 2371571) - 69008 - France - SIREN 391770906
Monsieur Olivier JEANNET Cabinet JEANNET - 40, rue Raulin,69007 LYON (dossier no 2371571) - 69007 - France
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2008 n°2371571 - Publication au BOPI 2008-04-28
Renouvellement sans limitation n°2118384 - Publication au BOPI 1998-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40
Inscription le 6 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°391991 - Publication au BOPI 2004-05-06
Pommes de douche, flexibles de douche, robinets, adaptateurs et pièces détachées de robinetterie
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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