Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOBEL
ECOBEL Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1588303
Date de dépôt :
17/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2018
ECOBEL de ECOBEL

Présentation de la marque ECOBEL

Déposée le 17 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOBEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOBEL domicilié(e) 166, route de Vienne,69008 LYON (dossier no 2371571) - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 770 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier JEANNET Cabinet JEANNET domicilié(e) 40, rue Raulin,69007 LYON (dossier no 2371571) - 69007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECOBEL est expirée depuis le 17 juin 2018.

ECOBEL a également déposé les autres marques suivantes : ECOBEL BIO


ECOBEL Société à responsabilité limitée - 166, route de Vienne,69008 LYON (dossier no 2371571) - 69008 - France - SIREN 391770906


Monsieur Olivier JEANNET Cabinet JEANNET - 40, rue Raulin,69007 LYON (dossier no 2371571) - 69007 - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 2008 n°2371571 - Publication au BOPI 2008-04-28

Renouvellement sans limitation n°2118384 - Publication au BOPI 1998-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 6 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°391991 - Publication au BOPI 2004-05-06

Pommes de douche, flexibles de douche, robinets, adaptateurs et pièces détachées de robinetterie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.