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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ecobat06
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ecobat06
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ecobat06
ecobat06, SAS

Numéro de dépôt :
3885599
Date de dépôt :
31/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/12/2021
ecobat06 de ecobat06

Présentation de la marque ecobat06

Déposée le 31 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ecobat06 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ecobat06 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ecobat06 domicilié(e) Palais des Congrés, 24 Cours Honoré Cresp - 06130 - GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ecobat06, M. Hugues PIQUET domicilié(e) Palais des Congrés, 24 Cours Honoré Cresp - 06130 - GRASSE - France.

La marque ecobat06 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ecobat06 est expirée depuis le 31 décembre 2021.


ecobat06, SAS - Palais des Congrés, 24 Cours Honoré Cresp - 06130 - GRASSE - France


ecobat06, M. Hugues PIQUET - Palais des Congrés, 24 Cours Honoré Cresp - 06130 - GRASSE - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Supervision (direction) de travaux de construction.